Jean-Baptiste-Charles Chabroud

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Jean-Baptiste-Charles Chabroud
Charles Chabroud, député du Dauphiné, président en avril 1791, portrait gravé de Pierre-Michel Alix d'après un dessin de Jean-Baptiste Ponce Lambert, collection générale des Portraits de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à Versailles, le 4 mai 1789, de l'éditeur Le Vachez.
Fonctions
Président de l'Assemblée constituante
9 avril 1791 – 23 avril 1791 (14 jours)
Biographie
Date de naissance	5 mars 1750
Lieu de naissance	Vienne (Isère)
Date de décès	1er février 1816 (à 65 ans)
Lieu de décès	Paris
Nationalité	France
Profession	Juriste
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Jean-Baptiste-Charles Chabroud (5 mars 1750, Vienne - 1^er février 1816, Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.

Biographie

Avocat à Vienne, il est élu député du tiers état aux États généraux par la province de Dauphiné le 4 janvier 1789.

Chargé de faire le rapport de la procédure instruite au Châtelet sur les événements des 5 et 6 octobre, il impliqua dans les poursuites le duc d'Orléans et Mirabeau, que la Constituante mit hors de cause, après une vive discussion.

Il est appelé à la présidence de l'Assemblée, le 9 avril 1790.

Le 4 mars 1791, il est nommé suppléant du tribunal de Cassation pour le département de l'Isère. Il siège au tribunal de Cassation jusqu'en l'an V, s'établit à Paris comme avocat consultant et devient avocat à la cour de Cassation, à la cour des prises et au Conseil d'État le 8 juillet 1806.

Publications

• Opinions sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire (1790)
• Rapport sur la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre (1790

Sources

• « Jean-Baptiste-Charles Chabroud », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]

Liens externes

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  • Base Sycomore
• Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :

  • Deutsche Biographie
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